Charles Amédée du Buisson de Courson


De: du Buisson de Courson (Charles-Amédée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
27 Décembre 201227/12/2012
De: Charles Amédée du Buisson de Courson
député de la Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
30 Septembre 199530/09/1995
De: du Buisson de Courson (Charles-Amédée)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1993-01-01"
duree="trois mois"
cour_comptes
disponibilité
18 Décembre 199218/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.